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Marques déposées par monsieur FABRICE RAYNAUD
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FA BRICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FA BRICE
Monsieur FABRICE RAYNAUD

Numéro de dépôt :
4409072
Date de dépôt :
30/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2027
FA BRICE de FABRICE RAYNAUD

Présentation de la marque FA BRICE

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par monsieur FABRICE RAYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FA BRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur FABRICE RAYNAUD domicilié(e) Le Pujoulet - 31160 - ESTADENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FABRICE RAYNAUD domicilié(e) LE PUJOULET - 31160 - ESTADENS - France.

La marque FA BRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FA BRICE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.

FABRICE RAYNAUD a également déposé les autres marques suivantes : South Land Pyrénées Sportwear NSOE


Monsieur FABRICE RAYNAUD - Le Pujoulet - 31160 - ESTADENS - France


Monsieur FABRICE RAYNAUD - LE PUJOULET - 31160 - ESTADENS - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Inscription le 11 janvier 2019 - Rejet partiel n°745278 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Éducation ; divertissement ; publication de livres.